Introduction à la réglementation aéronautique européenne (EASA)

 

 

Comprendre la réglementation EASA et ses principes fondamentaux.

La réglementation aéronautique européenne constitue le cadre de référence commun à l’ensemble des acteurs du secteur aéronautique. Définie et portée par l’EASA, elle structure les activités de formation, d’exploitation, de navigabilité, de sécurité et de conformité des organisations.

La formation Introduction à la réglementation aéronautique européenne (EASA) a pour objectif de fournir aux participants une compréhension claire, structurée et accessible de ce cadre réglementaire, de son architecture et de sa logique d’application, sans entrer dans l’étude détaillée de chaque texte.

Conçue comme une formation transversale et pédagogique, elle permet de comprendre l’organisation des règlements européens, les grands domaines couverts et les responsabilités associées aux différents acteurs. Elle s’adresse à toute personne amenée à évoluer dans un environnement aéronautique réglementé.

Chez Hexagone, nous privilégions une approche concrète, pragmatique et orientée terrain, reliant les principes réglementaires aux réalités opérationnelles des organisations aéronautiques. Cette formation constitue un socle indispensable avant l’accès à des modules réglementaires plus spécialisés.

Les avantages

Hexagone Aviation School

  • Une compréhension claire et structurée du cadre EASA

    Une compréhension claire et structurée du cadre EASA

    Vous comprenez l’architecture de la réglementation européenne, ses grands principes et la logique d’application dans les organisations aéronautiques.

  • Une approche pédagogique accessible et non technique

    Une approche pédagogique accessible et non technique

    La réglementation est expliquée simplement, sans jargon inutile, pour permettre une appropriation rapide quel que soit votre rôle ou votre niveau.

  • Une formation conçue par des experts du secteur aéronautique

    Une formation conçue par des experts du secteur aéronautique

    Les contenus sont issus de pratiques réelles d’ATO, d’opérateurs et de CAMO, en lien direct avec les attentes des autorités.

  • Un socle indispensable avant des formations spécialisées

    Un socle indispensable avant des formations spécialisées

    Cette formation constitue une base solide avant d’aborder des modules plus avancés en AIR OPS, AIRCREW, conformité ou sécurité.

La formation Introduction à la réglementation aéronautique européenne (EASA) a pour objectif de transmettre aux participants une compréhension claire, structurée et accessible du cadre réglementaire européen applicable au secteur aéronautique.

Elle vise à expliquer l’architecture, la logique et les principes fondamentaux de la réglementation EASA, sans entrer dans une analyse exhaustive des textes, afin de permettre à chacun de comprendre le cadre dans lequel il évolue et les règles qui structurent les activités aéronautiques.

Concrètement, à l’issue de la formation, les participants seront capables de :

  • Comprendre le rôle de l’EASA et des autorités nationales dans le système réglementaire européen,
  • Identifier la structure des textes réglementaires (Basic Regulation, IR, DR, AMC & GM),
  • Distinguer les grands domaines réglementaires applicables aux activités aéronautiques (AIR OPS, AIRCREW, ORA, navigabilité, règles de l’air),
  • Comprendre la logique d’application des exigences réglementaires au sein des organisations aéronautiques,
  • Situer leur activité et leur rôle dans le cadre réglementaire global, quel que soit leur poste,
  • Adopter une lecture structurée et cohérente de la réglementation, facilitant la compréhension des exigences ultérieures plus spécifiques.

L’objectif final de cette formation est de poser un socle réglementaire commun, favorisant une compréhension partagée du cadre EASA et constituant une base indispensable avant l’accès à des formations spécialisées ou opérationnelles en réglementation aéronautique.

La formation Introduction à la réglementation aéronautique européenne (EASA) a pour objectif de permettre aux participants de mieux comprendre le cadre réglementaire dans lequel s’inscrivent leurs activités professionnelles, afin d’exercer leurs fonctions de manière conforme, structurée et sécurisée.

Elle vise à renforcer la capacité des collaborateurs à évoluer efficacement dans un environnement aéronautique réglementé, en facilitant la compréhension des exigences applicables, des responsabilités associées et des interactions avec les autorités.

À l’issue de la formation, les participants seront en mesure de :

  • Situer leur rôle et leurs responsabilités dans le cadre réglementaire européen applicable à leur organisation,
  • Comprendre les enjeux de conformité liés à leurs activités professionnelles,
  • Faciliter les échanges avec les fonctions conformité, sécurité et qualité, grâce à un langage réglementaire commun,
  • Renforcer la maîtrise organisationnelle face aux audits, inspections et évolutions réglementaires,
  • S’inscrire efficacement dans des parcours professionnels au sein d’organisations aéronautiques structurées.

Cette formation constitue un pré-requis fonctionnel pour toute prise de poste ou évolution professionnelle impliquant des responsabilités dans un environnement soumis à la réglementation EASA.

La formation Sensibilisation à la surveillance de la conformité s’adresse à l’ensemble des personnels évoluant au sein d’organisations aéronautiques et impliqués, directement ou indirectement, dans la conformité des activités.

Elle est particulièrement adaptée aux profils suivants :

  • Personnel opérationnel (vol, opérations, maintenance, support),
  • Fonctions support et administratives,
  • Managers et responsables d’équipe,
  • Responsables qualité, conformité ou sécurité en prise de fonction,
  • Toute personne amenée à contribuer à la détection et à la remontée des écarts.

Cette formation est conçue pour être accessible à tous les profils, sans expertise préalable, et constitue un outil idéal d’onboarding et de sensibilisation à la surveillance de la conformité.

Cette formation constitue un point d’entrée structurant dans la compréhension de la réglementation aéronautique européenne (EASA).

Elle s’adresse aux apprenants souhaitant acquérir une vision globale et cohérente du cadre réglementaire, sans entrer dans une lecture exhaustive ou technique des textes.

Elle permet d’établir des repères communs, de comprendre la logique des règlements EASA et de se positionner efficacement avant l’accès à des formations plus spécialisées (AIROPS, AIRCREW, navigabilité, conformité, sécurité ou qualité).

Cette formation est positionnée comme un module d’entrée et de sensibilisation au sein des parcours Conformité proposés par Hexagone.

Elle constitue un premier niveau de compréhension destiné à toute personne intégrant ou évoluant dans une organisation aéronautique, avant l’accès à des formations plus approfondies en conformité, audit ou surveillance.

Elle peut être suivie de manière autonome ou intégrée dans un parcours de formation structuré, notamment en amont des modules suivants :

  • Conformité et surveillance de la conformité : rôles et responsabilités,
  • Techniques d’audit – méthodes et pratiques,
  • Approche RBO (Risk-Based Oversight) et planification des audits,
  • Management de la conformité – ISO 37301 (approche pratique).

Ce positionnement permet d’assurer une compréhension commune des fondamentaux de la surveillance de la conformité, condition essentielle à l’efficacité des dispositifs de conformité et à la préparation des audits et inspections.

Des sessions flexibles adaptées aux besoins des opérateurs aéronautiques

Informations pratiques

Durée de la formation

1 heure

Effectif maximum

Non limité en e-learning
(Présentiel : effectif adapté au format et aux besoins de l’organisation)

Responsable administratif et financier

Bernard Binet

Langue

Français ou Anglais

Financement

Autofinancement
Formation pouvant être intégrée à un plan de formation interne

Responsable de la formation

Thomas GENIN

Lieu de formation

Formation à distance (e-learning)
Possibilité de formation en présentiel ou en visioconférence sur demande

Tarif de la formation

Sur devis
(Tarif adapté selon le format, le volume et les modalités retenues)

Equipe pédagogique

Formateurs experts du secteur aéronautique

Découvrez l’équipe

Organisation de la formation

Cadrage et contextualisation
  • 01

Avant le déploiement de la formation, un échange permet de situer le cadre réglementaire applicable à l’organisation, les activités concernées et le niveau de connaissance des participants en matière de réglementation aéronautique européenne.


Sensibilisation aux fondements de la réglementation EASA
  • 02

Les participants suivent une formation structurée présentant l’architecture de la réglementation EASA, ses principes clés, ses objectifs et son rôle dans le fonctionnement des organisations aéronautiques.

Mise en perspective opérationnelle
  • 03

Les notions réglementaires sont illustrées par des exemples concrets issus du secteur aéronautique afin de comprendre comment la réglementation s’applique au quotidien dans les activités opérationnelles et support.

Échanges et appropriation des concepts
  • 04

Un temps est consacré aux questions et aux échanges pour clarifier les rôles, lever les incompréhensions et favoriser l’appropriation des principes réglementaires par les participants.

Validation des acquis
  • 05

La formation se conclut par une évaluation de validation permettant de vérifier la bonne compréhension des notions essentielles de la réglementation aéronautique européenne abordées.

Intégration dans les parcours réglementaires
  • 06

Cette formation constitue un socle d’entrée et peut être complétée par des modules plus spécifiques (AIROPS, AIRCREW, AIRWORTHINESS, ATO, CAMO, AOC…), selon les besoins de l’organisation.

Attestation de sensibilisation
  • 07

À l’issue de la formation, une attestation nominative est délivrée, attestant de la participation à une action de sensibilisation à la réglementation aéronautique européenne (EASA).

Programme de formation

Module 1 – Comprendre le cadre réglementaire aéronautique européen

Objectif du module

Comprendre l’origine, les objectifs et la logique globale de la réglementation aéronautique européenne portée par l’EASA.

Contenu du module

  • Rôle de l’EASA dans le système aéronautique européen
  • Objectifs de la réglementation (sécurité, standardisation, conformité)
  • Champ d’application de la réglementation européenne
  • Articulation avec les autorités nationales (DGAC / NAA)

Compétences visées

  • Comprendre le cadre réglementaire européen
  • Identifier les acteurs et leurs responsabilités

Module 2 – Architecture de la réglementation EASA

Objectif du module

Identifier la structure des textes réglementaires et comprendre leur hiérarchie.

Contenu du module

  • Basic Regulation : rôle et portée
  • IR (Implementing Rules)
  • AMC (Acceptable Means of Compliance)
  • GM (Guidance Material)
  • Logique d’application des textes

Compétences visées

Lire et interpréter un texte réglementaire

Comprendre la hiérarchie des exigences

Module 3 – Panorama des grandes familles réglementaires

Objectif du module

Avoir une vision globale des principaux règlements applicables aux organisations aéronautiques.

Contenu du module

  • AIROPS : principes généraux (Part-ORO, CAT, NCC, NCO, SPA, SPO)
  • AIRCREW : licences, qualifications et formation
  • AIRWORTHINESS : navigabilité et maintien de la navigabilité
  • Autres règlements transversaux (SERA, Part-IS)

Compétences visées

  • Identifier les règlements applicables selon l’activité
  • Situer son organisation dans le cadre réglementaire

Module 4 – Application opérationnelle de la réglementation

Objectif du module

Comprendre comment la réglementation se traduit concrètement dans les pratiques quotidiennes.

Contenu du module

  • De la règle à la procédure opérationnelle
  • Lien entre réglementation, manuels et pratiques terrain
  • Exemples d’application en exploitation, formation et maintenance
  • Conséquences d’une mauvaise compréhension réglementaire

Compétences visées

  • Relier exigences réglementaires et pratiques opérationnelles
  • Comprendre l’impact de la réglementation sur son activité

Module 5 – Responsabilités individuelles et culture réglementaire

Objectif du module

Identifier le rôle de chacun dans le respect et l’application de la réglementation.

Contenu du module

  • Responsabilités des organisations et des personnels
  • Notion de conformité réglementaire
  • Rôle de la formation et de la sensibilisation
  • Lien avec la qualité, la sécurité et la surveillance de la conformité

Compétences visées

  • Comprendre ses responsabilités individuelles
  • Adopter les bons réflexes réglementaires

Module 6 – Validation des acquis

Objectif du module

Vérifier la compréhension des notions essentielles abordées durant la formation.

Contenu du module

  • Synthèse des points clés de la formation
  • Quiz de validation des connaissances
  • Messages essentiels à retenir

Compétences visées

  • Consolider les acquis fondamentaux
  • Valider la compréhension du cadre réglementaire EASA

Compétences clés développées durant la formation

Méthodes mobilisées

Outils et supports pédagogiques

Une formation flexible et opérationnelle

  • Adaptée aux contraintes des organisations aéronautiques

    Adaptée aux contraintes des organisations aéronautiques

    Formation conçue pour s’intégrer facilement dans l’activité quotidienne, sans perturber les opérations.

  • Formats modulables

    Formats modulables

    Disponible en e-learning, en présentiel ou en visioconférence, selon vos besoins.

  • Ancrée dans la réalité du terrain

    Ancrée dans la réalité du terrain

    Exemples concrets issus du milieu aéronautique pour une compréhension immédiate et applicable.

  • Un outil efficace d’onboarding

    Un outil efficace d’onboarding

    Idéale pour l’intégration des nouveaux collaborateurs et la sensibilisation continue du personnel.

Évaluation & certification

Modalité et procédure d'évaluation

Modalité et procédure d'évaluation

L’évaluation des acquis est réalisée en fin de formation, afin de vérifier la bonne compréhension des principes essentiels de la réglementation aéronautique européenne (EASA).

Elle prend la forme d’un quiz de validation des connaissances, adapté au niveau d’introduction et aux objectifs pédagogiques de la formation.

Moyens permettant d’apprécier les résultats de l’action

Moyens permettant d’apprécier les résultats de l’action

Les résultats de la formation sont appréciés à travers :

  • les résultats au quiz de validation,
  • la participation active des apprenants (selon le format),
  • la traçabilité de la formation suivie.

Ces éléments permettent de confirmer l’atteinte des objectifs de sensibilisation au cadre réglementaire EASA.

Modalités de passage des examens par l’organisme certificateur

Modalités de passage des examens par l’organisme certificateur

La formation ne donne pas lieu à un examen réglementaire ou certificatif.

Elle constitue une action de sensibilisation formalisée à la réglementation aéronautique européenne, intégrée au dispositif de formation interne de l’organisation.

La validation est conditionnée par la participation complète à la formation et la réalisation de l’évaluation finale.

Sanction de la formation et attestation de fin de parcours

Sanction de la formation et attestation de fin de parcours

À l’issue de la formation, une attestation de sensibilisation nominative est délivrée.

Cette attestation précise :

  • l’intitulé de la formation,
  • sa durée,
  • la date de réalisation,
  • et confirme la participation du collaborateur à une action de sensibilisation à la réglementation aéronautique européenne (EASA).

Formation reconnue et conforme aux exigences aéronautiques

Cette formation d’introduction s’inscrit dans une démarche conforme aux exigences européennes applicables aux organisations aéronautiques, telles que définies par la réglementation EASA.

Elle ne constitue pas une formation certifiante ou diplômante, mais une action formalisée de sensibilisation au cadre réglementaire européen, destinée à permettre une compréhension claire de l’architecture réglementaire et de ses principes fondamentaux.

Elle contribue à la maîtrise organisationnelle, à la cohérence des pratiques et à la crédibilité de l’opérateur dans le cadre des audits, inspections et échanges avec les autorités.

Débouchés professionnels

Cette formation ne vise pas un débouché métier spécifique, mais permet aux participants de :

  • comprendre la structure et la logique de la réglementation EASA,
  • identifier les principaux règlements applicables selon les activités,
  • mieux situer leur rôle dans un environnement réglementé,
  • adopter des pratiques professionnelles conformes aux exigences européennes,
  • renforcer leur capacité à évoluer dans des organisations aéronautiques structurées.

Elle constitue un atout transversal pour toute fonction opérationnelle, support ou managériale impliquée dans l’aviation.

Poursuite de parcours

Cette formation constitue un socle d’entrée vers des formations réglementaires plus spécialisées proposées par Hexagone, notamment :

  • AIROPS (Part-ORO, CAT, NCC, NCO, SPO, SPA),
  • AIRCREW (Part-FCL, MED, CC, ORA),
  • Navigabilité continue (Part-M, ML, CAMO, CAO),
  • SERA – règles de l’air,
  • Surveillance de la conformité et audit,
  • Management de la conformité et de la sécurité.

Elle permet d’intégrer un parcours progressif, cohérent et structuré, adapté aux besoins des organisations aéronautiques et aux responsabilités des apprenants.

Taux de réussite 100 %
Taux de poursuite d'étude ou de retour à l'emploi 87 %
Taux d'insertion professionnelle 82 %
Taux d'obtention de la certification 95 %
Taux de satisfaction 100 %

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Informations contractuelles et garanties

Vous avez le droit de changer d’avis

Un délai légal de rétractation de 14 jours calendaires s’applique après la signature du contrat ou de la convention de formation, conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation.

En cas d’impossibilité de vous former

Si, pour une raison indépendante de votre volonté (ex. force majeure ou incapacité), la formation ne peut être suivie ou assurée, des solutions de report, de remboursement partiel ou d’ajustement seront proposées, en accord avec nos conditions pédagogiques et administratives.

Une solution en cas d’interruption de votre parcours

Toute interruption volontaire ou involontaire donne lieu à un examen personnalisé de votre situation. Selon le moment de l’arrêt, un remboursement partiel, un avoir ou une solution de reprise différée pourra être envisagé, dans le respect des engagements mutuels.

Nous traitons chaque différend avec équité

En cas de litige, une procédure amiable de médiation est privilégiée. Si nécessaire, un recours peut être engagé auprès du médiateur de la consommation ou des juridictions compétentes. Notre priorité : le dialogue, la transparence et la recherche de solutions.

Un engagement réciproque clair

L’inscription à la formation implique un engagement actif de la part de l’élève : assiduité, participation, respect du cadre pédagogique. De notre côté, nous nous engageons à fournir les moyens humains, techniques et organisationnels permettant la réalisation complète de la formation.

Un cadre contractuel sécurisé pour chaque élève

Chaque élève signe, selon son profil, soit une convention de formation, soit un contrat de formation professionnelle. Ce document précise les modalités pédagogiques, les droits et devoirs de chacun, les conditions financières et les modalités d’exécution. Il est complété par nos Conditions Générales de Vente, disponibles sur demande.

Ouverture à la mobilité

Promotion de la mixité des métiers

Lutte contre les discriminations

Promotion de l'égalité femme/homme

Accessibilité aux personnes handicapées